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Une peine peut-être "dérisoire" au regard du chagrin des parties civiles mais qui doit "résonner comme un avertissement": le parquet général a requis mercredi en appel une condamnation pour Airbus et Air France, relaxés en première instance après le crash du vol Rio-Paris en 2009.
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Seize ans après le drame qui a coûté la vie à 228 personnes et un procès en première instance ayant conclu en avril 2023 à "des "imprudences" et "négligences" sans qu'"aucun lien de causalité certain" n'ait "pu être démontré", les avocats généraux ont soutenu en appel que "les fautes reprochées aux deux sociétés aériennes mises en causes, étaient caractérisées" et ont requis une condamnation.
Dans une salle pleine et particulièrement calme, les familles des victimes ont écouté durant près de cinq heures le réquisitoire, qui dès les premières minutes avait posé sa conclusion par la voix de l'avocate générale Agnès Labreuil : "Nous conclurons à l'infirmation du jugement et à la condamnation des deux sociétés".
Son confrère, Rodolphe Juy-Birmann, a conclu leur réquisitoire à deux voix en s'adressant directement aux endeuillés.
Le représentant du ministère public a alors fustigé le comportement de deux compagnies mises en cause. "Rien n'est venu, aucune parole de réconfort sincère. C'est une défense en granit, un seul mot résume tout ce cirque: l'indécence", a-t-il lâché. "Seize années pour venir raconter n'importe quoi et nous sortir des arguments de la manche ou du chapeau, c'est inadmissible de la part d'une compagnie."
Le représentant de l'accusation a reconnu que "quelle que soit la peine prononcée", elle "paraîtra bien dérisoire au regard de la peine" des familles.
En tant que personnes morales, Airbus et Air France ne peuvent être condamnées qu'à une peine d'amende de 225.000 euros maximum.
"Ca ne voudra pas dire grand chose mais néanmoins, vous aurez été entendus dans votre statut de victime". "Ce sera aussi l'occasion de mettre un nom, une cause qui a conduit à la disparition d'un être cher", a encore dit Rodolphe Juy-Birmann, insistant sur la réputation des pilotes qui "ne sont en rien responsables de cet accident".
Selon le parquet général, les fautes commises par Airbus sont "la sous-estimation de la gravité des défaillances des sondes Pitot équipant l'avion", "un défaut d'information des équipages des sociétés exploitantes, qui a empêché les pilotes de réagir comme il le fallait et créé la situation conduisant à l'accident".
Concernant Air France, il s'agit d'"un défaut de formation relatif à la procédure à suivre en cas de gel des sondes Pitot et des dysfonctionnements en résultant" et "un défaut d'information des équipages sur la détection du gel" de ces sondes "qui s'imposait pour assurer la sécurité des opérations aériennes".
"Cette condamnation jettera l'opprobre, un discrédit sur ces deux compagnies" et "doit résonner comme un avertissement", a tancé l'avocat général,
Airbus a indiqué à l'AFP avoir pris "acte du réquisitoire du parquet de Paris et y répondra lors de sa plaidoirie" jeudi.
"Depuis 16 ans, Airbus a mis tous ses moyens et son expertise au service de la justice et des enquêteurs pour comprendre les causes de cet accident et faire en sorte qu’il ne puisse jamais se reproduire. Nous le devons non seulement aux familles des victimes, mais aussi aux millions de passagers qui voyagent à bord de nos avions chaque jour", a ajouté le constructeur européen.
Le 1er juin 2009, le vol AF447 reliant Rio de Janeiro à Paris s'était abîmé en pleine nuit dans l'Atlantique, quelques heures après son décollage, entraînant la mort de ses 216 passagers et 12 membres d'équipage, dans l'accident le plus meurtrier de l'histoire des compagnies françaises.
Le point de départ de l'accident est le givrage des sondes de vitesse Pitot alors que l'avion volait à haute altitude. Dans l'incompréhension, les trois pilotes n'avaient pas réussi à reprendre le contrôle de l'avion qui a décroché et heurté l'océan 4 minutes et 23 secondes plus tard.